Arche de Zoé : du bricolage avec l’humanité des autres

Le jour et l’heure de ce billet sont essentiels, au sens où l’auteur de ces lignes se réserve de changer d’avis sur tel ou tel point de son analyse, en fonction des informations qui peuvent survenir au fil des heures et des jours à venir. Si des modifications importantes de ce billet devaient être apportées, elles le seront nécessairement à la suite de ce texte et non pas dans un ou des billets séparés.

A ce jour (28.10.07), nous sommes dans la phase « paroxystique » de la crise provoquée par l ‘action de cette association « Arche de Zoé » : l’action elle-même est très émotionnelle, le contexte de la crise du Darfour est aussi émotionnel – et donc les réactions, de toutes parts, le sont aussi. La multitude des acteurs et de leurs prises de positions – et aussi de leurs silences – crée une confusion générale.
Essayons de forcer l’analyse aussi objective que possible en l’état actuel des informations.

Deux actions judiciaires sont en cours, tant au Tchad qu’en France : la présomption d’innocence est donc obligatoire. Cela n’empêche pas les questions qui ne doivent en aucun cas être interprétées comme une présomption de culpabilité de qui que ce soit :

1 – Pourquoi l’association a-t-elle maintenu son plan d’action, après 3 mises en garde du Ministère Français des Affaires Etrangères (25 mai 07, 14 juin 07 et 3 août 07), après la visite de Mme Rama Yade qui a constaté l’unanimité du désaccord des ONG actives sur place, rencontrées sur place au Soudan ?

2 – Pourquoi, depuis maintenant 5 jours, devant l’accumulation, sur la place publique, des questions élémentaires sur l’origine des enfants, sur les critères de sélection, sur leur état médical, sur la préparation des familles d’accueil, etc,etc …, n’y a-t-il aucun communiqué de presse de l’association pour répondre à toutes ces questions ?
N’y aurait-il donc même pas de dossiers individuels des enfants au siège français de l’association permettant de répondre à toutes ces questions dans les 24 heures qui ont suivi le début de la crise ? Chaque dossier d’enfant comprenant – on l’espère – son nom, sa nationalité, son âge, le certificat d’abandon d’une autorité légale, son dossier médical, le dossier d’enquête sociale et l’agrément de chaque famille d’accueil, etc…
Si tout cela est en ordre au siège de l’association, pourquoi ne pas répondre, toutes affaires cessantes, à toutes ces questions sur la place publique ?
D’ailleurs, pourquoi, à ce jour, n’y a-t-il aucun communiqué de l’association sur son propre site, face à une telle charrette de critiques ?

3 – Les familles d’accueils françaises et belges ont-elles été agréées comme telles par un service social quelconque ? Etait-ce pour être famille d’accueil ou famille adoptive ?
Dans le dossier d’inscription des familles, il est mentionné :  » Un agrément de l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE) est fortement recommandé même s’il n’est pas obligatoire »…
Et plus loin :  » Il s’agit avant tout de sauver la vie de ces enfants en les mettant à l’abri dans des familles bénévoles et volontaires. Ces familles « accueillent » (« sic ») un enfant mais n’auront pas pour autant le statut de famille d’accueil, qui implique une rémunération.
Les procédures prévues pour régulariser la situation administrative des enfants peuvent être longues(…) Lorsque l’enfant sera régularisé, les familles qui le souhaitent pourront alors entamer les démarches en vue d’une adoption (simple ou plénière). » On ne peut pas être plus clair.

Et à la question : La procédure est-elle différente d’une adoption internationale ? , la réponse est lumineuse :
« La procédure est différente dans la mesure où l’enfant sera déjà présent en France dans une famille, qu’il aura un statut particulier(réfugié) et peut-être même déjà obtenu la nationalité française (article21-12 du code civil). »

Le Ministère des Affaires Etrangères certifie que dans ses contacts initiaux avec l’association, celle-ci avait explicitement mentionné son projet d’adoption de ces enfants.
Si ce sont des familles d’accueil, l’hypothèse du retour de ces enfants dans leur pays, après le conflit, a-t-elle été explicitement envisagée, y compris après l’obtention du statut de mineur non-accompagné/demandeur d’asile ?

La demande d’asile n’était-elle qu’une démarche temporaire en vue d’adoption ultérieure, sachant pertinemment qu’après un séjour de plusieurs mois dans une famille, celle-ci s’attache tout naturellement à l’enfant – et réciproquement – au point que l’adoption devient une suite logique et un acte « naturel ».
Le projet d’adoption n’est nullement en-soi critiquable, mais le fait de passer par une étape intermédiaire de demande d’asile en dissimulant le projet d’adoption peut être interprété, pour le moins, comme un stratagème.

De toute façon, que ce soit famille d’accueil ou famille d’adoption, toute association professionnelle se doit de préparer les familles in-di-vi-duel-le-ment : l’accueil d’enfants traumatisés et déracinés, parfois blessés, ne s’improvise pas.
Dans le dossier des familles d’accueil, il leur est demandé «  de participer aux réunions d’information et de préparation organisées par l’association dans toute la France« …
Dans le même dossier, il est indiqué : « Comment les familles seront-elles sélectionnées ? Toutes les familles qui auront rempli un dossier d’inscription et fourni l’ensemble des justificatifs nécessaires seront alors inscrites sur une liste d’attente puis invitées aux réunions d’information. »
Quoi ? On ne les rencontre même pas ? On peut ne pas être agréé par l’ASE, envoyer un dossier, assister à une réunion publique … et attendre l’arrivée de l’enfant ? Quelles garanties pour l’enfant, déjà victime de traumatismes graves ? On enverra en France un « stock d’enfants » et on les distribuera à gauche et à droite, à des familles qu’on a peut-être même jamais rencontrées ?

4 – L’association dit que ce sont des enfants orphelins. Sur le site de l’association, la page d’explication mentionne qu’elle  » propose aux familles d’accueil qui le souhaitent de venir en aide et de prendre en charge dans leur foyer un enfant orphelin de moins de 5 ans, réfugié de la guerre du Darfour. »

D’abord, tous les médias rapportent que les enfants rassemblés pour l’évacuation avaient entre 1 et 8 ans.
Ensuite, l’UNICEF annonce que, sur la moitié des enfants qui ont fait l’objet d’un entretien, plusieurs d’entre eux n’étaient pas orphelins.
Or, dans une situation normale, un enfant est soit avec une famille, soit orphelin : mais dans les situations de réfugiés, chacun sait qu’un enfant est soit avec une famille (la sienne ou une autre), soit PEUT-ETRE orphelin : c’est le propre d’une situation de réfugiés. Qui peut affirmer d’emblée qu’un enfant est orphelin dans un camp de réfugiés ?

5 – Sur son site Internet, l’association fait référence à des instruments juridiques internationaux (en-bas du texte) en inviquant notamment la Convention des droits de l’enfant (1989) dont l’Article 38- alinéa4 demande que tous  » les Etats-parties prennent toutes les mesures possibles pour que les enfants qui sont touchés par un conflit armé bénéficient d’une protection et de soins ».
Peut-on rappeler que l’Article 11-alinéa 1 de la même Convention ajoute que les Etats signataires sont tenus de « prendre des mesures pour lutter contre les déplacements et les non-retours illicites d’enfants à l’étranger » ?

6 – Pourquoi, dans le dossier d’inscription des familles candidates à l’accueil est-il mentionné que  » la famille s’engage à faire passer (à l’enfant) un examen médical (…) afin de s’assurer de son bon état de santé « (…), alors que les enfants ont été déclarés par l’association comme des cas médicaux (avec bandages visibles…) ?

La colère de l’opinion publique face au génocide du Darfour est parfaitement légitime : après tout, la communauté internationale, c’est chacun-e d’entre nous, et pas seulement les acteurs institutionnels, y compris les « grandes ONG »(dans le paysage des ONG, on est toujours le grand de quelqu’un et le petit de quelqu’un d’autre).

Mais il ne suffit pas d’être en colère pour en déduire qu’on a raison contre tous : de nos jours, après des décennies d’action humanitaire, et à force d' »essais et d’erreurs » dans ce genre de situation, malheureusement répétitive, il ne suffit plus, de nos jours, de vouloir le bien, ni même de le faire, il faut pouvoir le prouver.
Et sur-le-champ.

Il faut notamment prouver que l’évacuation vers l’étranger était, en dernière instance, la seule solution pour ces enfants : et donc tenir compte des avis des ONG présentes sur place depuis plusieurs mois ou années, qui connaissent les populations et sont capables de détecter les cas les plus graves, avec des critères très stricts à la fois médicaux et sociaux.

Du point de vue des principes de l’action humanitaire, le plus frustrant dans cette affaire, est que sur la base d’une volonté humanitaire respectable de centaines de familles candidates à l’accueil d’enfants en risque de mort, l’association n’ait pas procédé de manière professionnelle, à savoir :

– contacter les ONG présentes en leur demandant s’ils ont connaissance de situations particulièrement extrêmes d’enfants sur le plan social (abandon) ou médical (traitement de maladies incurables dans le contexte, voire de malformations congénitales nécessitant une intervention chirurgicale irréalisable dans le contexte du pays, etc,etc..), et pour lesquels aucune solution n’est recevable sur place, y compris dans l’hypothèse d’un retour dans son village d’origine (parents massacrés, absence totale de suivi possible,etc) ;

– contacter les autorités des pays concernés (Soudan, Tchad, France) de manière formelle – et donc écrite – et notamment de la France (administration, hôpitaux, services sociaux, institutions spécialisées) ;

– recevoir individuellement les familles d’accueil après les avoir sélectionnées et sur la base d’un agrément par un Service Social français (pour accueil et non pour adoption) et les informer du détail de la situation réelle de chacun des enfants qu’ils vont accueillir – et avec l’hypothèse d’un retour dans le pays après le conflit et/ou après traitement ;

– et surtout : avoir obtenu des autorités françaises l’accord écrit pour chacun des enfants, en toute transparence, et non pas demander aux parents d’accueil « de faire une déclaration d’entrée sur le territoire français aux autorités préfectorales, afin que celles-ci assurent un suivi particulier de l’enfant », ce qui constituerait une sorte de « fait accompli » pour forcer la main des autorités du pays d’accueil…

Or, dans le dossier d’inscription des familles candidates (du type « Questions fréquemment posées« ), à la question :
« Avez-vous le soutien des autorités françaises (ou européennes) dans l’organisation de l’opération d’évacuation ?
Réponse :  » Non, (…) La France est paralysée par la complexité et l’inefficacité du système diplomatique onusien.(…) Notre opération d’évacuation repose sur le droit international qui s’applique (à tous les pays). Nous n’avons donc pas besoin de l’accord du pays d’accueil pour organiser l’évacuation des enfants. Nous avons encore moins besoin de l’accord du pays d’origine, puisque c’est lui justement, aujourd’hui, attente à la vie de ces enfants. »

On ne peut s’empêcher de voir, dans toute cette affaire, un bricolage de A à Z (si l’on peut se permettre d’utiliser ces initiales…) au point qu’on peut se demander si l’objectif final, non-dit, était une véritable opération de communication de l’association (l’opération était suivie, en temps réel et sur place, par trois journalistes), une volonté de  » positionnement « dans le paysage médiatique, en surfant – simultanément, et donc intelligemment, d’une certaine manière – sur deux facteurs très fortement sensibles dans l’opinion publique française en ce moment : le drame du Darfour et la demande d’enfants adoptables …

Sur la question du rôle des autorités publiques dans cette affaire :

Le Ministère français des Affaires étrangères avait reçu l’association et mis le public en garde à trois reprises : les 25 mai, 14 juin et 3 août 2007. Rien à redire.
Une petite question, cependant : si l’avion avait réellement décollé du Tchad et atterri en France, les autorités françaises auraient-elles refoulé les 103 enfants ?...

Du côté des autorités françaises, le volontarisme affiché face à la crise du Darfour, comme pour les infirmières bulgares en Lybie ou d’autres situations d’otages ou de crise, a peut-être entraîné une hésitation de nature « politique », c’est à dire, comme chacun sait, essentiellement sous l’angle de la communication, et ce au-delà de l’attitude « technique  » très négative du Ministère des Affaires Etrangères.

Du côté tchadien, on sera plus réservé…
Nul ne conteste la souveraineté de l’Etat tchadien sur tout ce qui se passe sur son sol (quoique l’avion – affreté comme un charter – avait bien été autorisé à atterrir, non…???)
Mais lorsque le Chef de l’Etat tchadien proclame sa « sainte indignation » sur ce « trafic d’enfants » pour  » leur vente ou pour des trafics d’organes », c’est un peu délirant.Les trafics d’organes existent, mais ne procèdent pas par envoi d’avions-charters…

Le Chef de l’Etat tchadien ferait bien d’orienter sa sollicitude et son indignation pour le respect des droits de l’enfant en enquêtant sur l’enrôlement des enfants, à grande échelle, dans son armée… (Voir le rapport de « Human Rights Watch » du 16 juilllet 2007) ;

La notion de « trafic d’enfants » a une définition précise qui fait partie des hypothèses d’une enquête judiciaire en cours, mais qu’on ne peut pas affirmer d’emblée – ne serait-ce que parce que même l’association peut avoir commis des actes, et surtout des « non-respect de lois et de procédures », qui conduisent à cette qualification, même si elle n’en avait pas l’intention. Mais c’est à la justice de le dire.

Ce qui définit un trafic peut se résumer ainsi :

a) déplacement géographique soit sous contrainte, soit par séduction : dans le cas précis, ni l’un ni l’autre, mais utilisation de la notion de danger de mort et donc d’urgence humanitaire ;

b) manipulation de la légalité, jusques et y compris par l’apparence d’une procédure totalement légale : dans ce cas, il n’y a même pas de respect des procédures légales ; il est même écrit dans le dossier destiné aux parents :
 » Bien que l’opération d’évacuation des enfants(…) repose sur une législation internationale indiscutable et incontournable, nul n’est à l’abri d’une décision arbitraire d’une administration d’un pays d’accueil.
Dans ce cas, il faudra utiliser toutes les voies de recours juridiques pour faire valoir les droits de ces enfants et des familles les accueillant. Les avocats spécialisés et les associations seront une aide précieuse.
Mais plus encore, il faudra que TOUTES (sic) les familles soient solidaires au sein d’un même collectif afin qu’une famille ne soit pas seule face à une administration, mais qu’au contraire, le nombre d’enfants et de familles soit un atout pour faire prévaloir et appliquer le droit.  »
Quant on sait par ailleurs que dans le même dossier, il est écrit que « les dépenses d’aide juridique sont à la charge de la famille », on voit le cauchemar que cela pourrait devenir pour certaines familles…

c) multiplication des intermédiaires : dans ce cas, l’amalgame entre l' »Arche de Zoe » et « Children Rescue » a probablement contribué à l’aveuglement de l’armée française qui a transporté des enfants de la frontière vers l’aéroport d’Abéché.

d) L’objectif lucratif : dans le cas, rien ne peut être prouvé, à la lecture du site de l’association. Il n’y a cependant aucun compte-rendu budgétaire ou de l’utilisation des fonds sur ce site. On ne peut donc que se perdre en conjectures : si 300 familles ont versé une moyenne de 3 500 euros, l’association aurait pu percevoir, avant même le lancement de l’opération d’évacuation, une somme approximative de 1 million d’euros ? Selon la presse, la location de l’avion-charter a coûté entre 140 000 et 165 000 euros, selon les sources. Il y a eu l’achat sur place d’un Piper PA 32 pour un montant de 50 000 euros, selon le « Journal du Dimanche » de ce jour…

Sur les sommes versées par les familles candidates à l’accueil, les médias rapportent qu’elles ont versé chacune entre 2000 et 6 000 euros. Pourquoi cette différence entre les familles ? On peut imaginer que certaines familles aient mis volontairement des sommes plus importantes, en guise de soutien à l’association…

Il reste cependant intriguant de lire dans le dossier d’inscription des familles candidates :

« La procédure d’évacuation est gratuite et aucun frais ne pourra être facturé à la famille qui accueille l’enfant.
En revanche, le coût d’entretien et d’éducation de l’enfant, les dépenses de santé et d’aide juridique seront à la charge de la famille.
D’autre part, l’Arche de Zoé sollicite ces familles pour des dons qui permettront d’assurer le fonctionnement de l’association de manière pérenne (…)
Il est demandé aux familles un don d’au moins 90 euros lors de l’inscription, permettant de couvrir l’ensemble des frais administratifs et juridiques (?), d’organisation des réunions,etc.
Il sera demandé aux familles, après validation de leur inscription, un don d’au moins 1 400 euros pour participer aux frais d’évacuation des enfants et d’acheminement jusque dans le pays d’accueil (frais d’évacuation, logistique humanitaire, location d’avion,etc.).
Notez bien : «  il sera demandé un don « …
« Il sera ensuite demandé aux familles un don annuel de 100 euros pour permettre la création d’un « Collectif de soutien à l’accueil des enfants orphelins du Darfour » afin d’assurer dans le temps, l’entraide entre les familles et le suivi des enfants. » (le suivi des enfants, c’est 100 euros par tête ???)

Pour terminer, quelques impressions en vrac :

– Sur la page du site de l’association (paragraphe « Procédures en France » – alinéa  » Au préalable, ces familles…) concernant l’opération Darfour, ne figure plus de lien avec le dossier d’inscription des familles candidates à l’accueil, dossier que l’Abrincate s’est procuré pour en citer des extraits ci-dessus, sur ce billet.

– Dans son communiqué de presse du 28 avril, l' »Arche de Zoe » annonce l’évacuation de 10 000 orphelins du Darfour. A la lecture de tout ce que nous apprenons aujourd’hui, on se demande sur quelle base ce chiffre a été diffusé, sur quels critères les enfants seront sélectionnées, etc.

– Puisque l’intention initiale de l’association était de procéder à des adoptions, il faut rappeler que l’adoption est toujours un acte et une aide individuels, et jamais une solution globale pour une population d’enfants.

– La justification annoncée de l’opération est rédigée, dans le même communiqué, comme suit :
« Le droit international le permet autant que la morale l’impose. »
Le droit international ne permet pas n’importe quelle méthode. On trouvera autant de clauses du droit international pour critiquer les méthodes de l’association que pour les justifier… Le droit international protège aussi les réfugiés, y compris les enfants, d’actions-mercenaires de ce genre.
Il reste que, sous réserve d’entendre le point de vue de l’association (toujours rien, à ce jour, sur son site…), le problème est tout éthique autant que juridique, y compris dans les méthodes autant que dans les objectifs.

– A un tout autre niveau, quelle magnifique occasion pour les gouvernements – et particulièrement celui du Soudan – de vitupérer l’action des ONG qui « sous prétexte d’action humanitaire, font n’importe quoi… et même illégalement »…

Un mot enfin pour les familles qui se sont portées candidates à l’accueil  » d’enfants orphelins de moins de 5 ans provenant du Darfour  » : leur bonne foi n’est pas en cause, mais il n’est pas exclu (sous réserve des conclusions de l’enquête judiciaire) qu’elles aient été victimes d’abus de leur confiance, au moins autant sur le plan éthique que sur le plan juridique.

Par ailleurs, au vu de ce que nous savons aujourd’hui du fonctionnement de l’association (et toujours sous réserves de corrections à apporter), nous aimerions leur dire :

– qu’elles n’avaient aucunement été préparées à l’accueil d’enfants traumatisés par la guerre, ce qui ne s’improvise pas ;
– que les enfants prévus à l’arrivée n’étaient probablement pas tous ceux qu’ils avaient imaginés – et qu’on leur avait annoncés ;
– qu’elles auraient (à la seule lecture des clauses du dossier d’inscription) probablement été « abandonnées » à elles-mêmes, dès l’arrivée de l’enfant, en cas de problèmes, inévitables, sur les mois et les années à venir, sur tous les plans, financier, éducatif, psychologique, juridique, etc…

Nous partageons tous leur colère sur ce que nous savons de la situation au Darfour, mais :

– d’une part, quantité d’ONG font sur le terrain, un travail quotidien, harrassant, mais déterminant et utile, dans un quasi-anonymat au service de ces enfants : elles méritent d’être soutenues par vous, en même temps qu’elles vous doivent une information détaillée, précise, transparente et honnête ;
– d’autre part, aucun geste n’est dérisoire dans les « Collectifs Darfour » : on l’a bien vu dans la campagne électorale française récente.